Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE FEEDBACK INSTITUTE
M. LE ROY Christian
M. BECHADE Jean-Philippe

Numéro de dépôt :
3952550
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2022
THE FEEDBACK INSTITUTE de LE ROY Christian

Présentation de la marque THE FEEDBACK INSTITUTE

Déposée le 11 octobre 2012 par monsieur LE ROY Christian et monsieur BECHADE Jean-Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE FEEDBACK INSTITUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Les déposants sont monsieur LE ROY Christian domicilié(e) 40 rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et monsieur BECHADE Jean-Philippe domicilié(e) 49 rue Ampère - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE ROY Christian domicilié(e) 40 rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque THE FEEDBACK INSTITUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952550.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE FEEDBACK INSTITUTE est expirée depuis le 11 octobre 2022.

LE ROY Christian a également déposé les autres marques suivantes : Je donne Mon Idée , I FEEDBACK NOW Interactive solution for active customers , DOCTOR VELO


M. LE ROY Christian - 40 rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France

M. BECHADE Jean-Philippe - 49 rue Ampère - 75017 - PARIS - France


M. LE ROY Christian - 40 rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605519 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Applications sur téléphones mobiles, smartphones, ordinateurs et tablettes numériques (logiciels) pour interactions avec les consommateurs et les entreprises ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement a des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement a des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).