Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les homardiers bretons
M. LE ROUZES Stéphane

Numéro de dépôt :
3928025
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2022
Les homardiers bretons de LE ROUZES Stéphane

Présentation de la marque Les homardiers bretons

Déposée le 18 juin 2012 par monsieur LE ROUZES Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les homardiers bretons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est monsieur LE ROUZES Stéphane domicilié(e) 10 min ar goas - 22610 - LANMODEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE ROUZES Stéphane domicilié(e) 10 min ar goas - 22610 - LANMODEZ - France.

La marque Les homardiers bretons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les homardiers bretons est expirée depuis le 18 juin 2022.


M. LE ROUZES Stéphane - 10 min ar goas - 22610 - LANMODEZ - France


M. LE ROUZES Stéphane - 10 min ar goas - 22610 - LANMODEZ - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Viande, poisson, gibier ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de Bretagne », extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.