Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CARAMEL AU BEURRE SALE C.B.S. LE ROUX
LE ROUX, SARL

Numéro de dépôt :
1649163
Date de dépôt :
08/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2021
LE CARAMEL AU BEURRE SALE C.B.S. LE ROUX de LE ROUX

Présentation de la marque LE CARAMEL AU BEURRE SALE C.B.S. LE ROUX

Déposée le 8 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CARAMEL AU BEURRE SALE C.B.S. LE ROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE ROUX domicilié(e) 18, rue du Port Maria - 56170 - QUIBERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 431 419 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pascal WILHELM, Avocat à la Cour, SELAS WILHELM & ASSOCIES domicilié(e) 70, Bd de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

La marque LE CARAMEL AU BEURRE SALE C.B.S. LE ROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CARAMEL AU BEURRE SALE C.B.S. LE ROUX est expirée depuis le 8 mars 2021.

LE ROUX a également déposé les autres marques suivantes : per lichouz blazet mat , FORCE 8 , HENRI LE ROUX CARAMELLIER ET CHOCOLATIER , BONSONCOEUR , LE ROUX , CBS , LES CACOURAS , SAVEURS D'ARMOR , TRUFFE DE TRUFFE LEROUX , Celt'Agri


LE ROUX, SARL - 18, rue du Port Maria - 56170 - QUIBERON - France - SIREN 432431419


Pascal WILHELM, Avocat à la Cour, SELAS WILHELM & ASSOCIES - 70, Bd de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2001 n°2191449 - Publication au BOPI 2001-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Inscription le 19 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434479 - Publication au BOPI 2006-05-19

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2011 n°2464901 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

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