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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE ROUX
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Celt'Agri
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Celt'Agri
LE ROUX SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4110333
Date de dépôt :
05/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/08/2024
Celt\'Agri de LE ROUX

Présentation de la marque Celt'Agri

Déposée le 5 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Celt'Agri » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE ROUX domicilié(e) 14 Rue du Moulin - 22600 - SAINT-CARADEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 380 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CARCREFF AVOCATS, M. MINGAM ERWANN domicilié(e) 19 A Rue de Châtillon - 35000 - RENNES - France.

La marque Celt'Agri a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110333.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Celt'Agri est expirée depuis le 5 août 2024.

LE ROUX a également déposé les autres marques suivantes : LE CARAMEL AU BEURRE SALE C.B.S. LE ROUX , per lichouz blazet mat , FORCE 8 , HENRI LE ROUX CARAMELLIER ET CHOCOLATIER , BONSONCOEUR , LE ROUX , CBS , LES CACOURAS , SAVEURS D'ARMOR , TRUFFE DE TRUFFE LEROUX


LE ROUX SAS, SAS - 14 Rue du Moulin - 22600 - SAINT-CARADEC - France - SIREN 497380063


CABINET CARCREFF AVOCATS, M. MINGAM ERWANN - 19 A Rue de Châtillon - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; Moissonneuses, bineuses, semoirs, herses, chargeurs télescopiques, automoteurs à usage agricole ; tous composants et parties de, et tous accessoires et pièces détachées pour, les produits suivants : machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines agricoles, moissonneuses, bineuses, semoirs, pulvérisateurs, herses, chargeurs télescopiques, automoteurs à usage agricole ; pulvérisateur [machines].

Tracteurs ; Moteurs pour tracteurs ; tous composants et parties de tracteurs et de moteurs pour tracteurs.

Services de vente au détail ou en gros des produits suivants et de tous composants et parties des produits suivants : tracteurs, moteurs pour tracteurs, machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines agricoles, moissonneuses, bineuses, semoirs, pulvérisateurs, herses, chargeurs télescopiques, automoteurs à usage agricole ;

Services d'entretien, réparation et dépannage (réparation) des produits suivants et de tous composants et parties des produits suivants : tracteurs, moteurs pour tracteurs, machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines agricoles, moissonneuses, bineuses, semoirs, pulvérisateurs, herses, chargeurs télescopiques, automoteurs à usage agricole.