Déposée le 8 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) le roux
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Bretagne Raccords » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) le roux domicilié(e) 14 av des sports - 29000 - QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 073 377 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, sas le roux domicilié(e) 14 av des sports - 29000 - QUIMPER - France.
La marque Bretagne Raccords a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
sas le roux, sas - 14 av des sports - 29000 - QUIMPER - France - SIREN 788073377
sas le roux - 14 av des sports - 29000 - QUIMPER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2015 n°2580634 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-03-06
Tuyauterie métallique ; tuyaux d'acier ; tuyaux de descente métalliques ; tuyaux de drainage métallique ; manchons de tuyaux métalliques ; coudes de tuyaux métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; tubes d'acier ; tubes métalliques ; armatures pour conduites métalliques ; raccords métalliques de câbles non électriques ; raccords pour chaînes ; raccords de graissage ; manifolds métalliques pour canalisations ; clapets de conduites d'eau en métal ; clapets de tuyaux de drainage en métal ; colliers d'attaches métalliques pour tuyaux. Accumulateur de chaleur ; accumulateur de vapeur ; appareils à air chaud ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; installation de conditionnement d'air ; réchauffeur d'air ; appareils de climatisation ; appareils de conditionnement d'air ; alimentateur de chaudière de gaz ; chaudière de buanderie ; installation de chauffage à eau chaude ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils de chauffage électrique ; radiateurs électriques ; radiateurs de chauffage central ; chaudière à gaz ; bouchons de radiateurs ; chauffe-eau ; tubes de chaudières de chauffage ; vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage) ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; appareils pour l'épuration du gaz ; appareils et installations sanitaires ; baignoire ; bain ; cabines de douches ; chasse d'eau ; réservoirs de chasse d'eau ; cuvettes de toilette (WC) ; douches ; lavabos ; toilettes (WC) conduites d'eau ; robinets mélangeurs pour conduite d'eau ; robinets ; robinets de canalisation ; rondelles de robinets d'eau ; conduits (parties d'installations sanitaires) ; installation de distribution d'eau. Armatures pour conduites non métalliques ; joints pour conduites ; bague d'étanchéité ; bourrelets d'étanchéité ; garniture d'étanchéité ; joints de cylindres ; manchons de tuyaux non métalliques ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métallique ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; cabines de bain non métalliques ; clapets de conduites d'eau ni en métal ni en matière plastique ; clapets de tuyaux de drainage ni en métal ni en matière plastique ; conduites d'eau non métallique ; conduits non métalliques pour installation de ventilation et de climatisation tuyaux de descente non métalliques ; tuyaux de drainage non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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