Monsieur LE ROUX Pascal Monsieur LOUSTAUDAUDINE Christophe
Numéro de dépôt :
3129322
Date de dépôt :
29/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2011
Présentation de la marque GATES OPEN
Déposée le 29 octobre 2001 par monsieur LE ROUX Pascal et monsieur LOUSTAUDAUDINE Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GATES OPEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-50 du 14 décembre 2001.
Les déposants sont monsieur LE ROUX Pascal domicilié(e) 16, route de Trébeurden, 22730 TREGASTEL - France et monsieur LOUSTAUDAUDINE Christophe domicilié(e) 29, rue de la vallée du Loir, 41100 AREINES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal LE ROUX - France.
La marque GATES OPEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129322.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur LE ROUX Pascal - 16, route de Trébeurden, 22730 TREGASTEL - France
Monsieur LOUSTAUDAUDINE Christophe - 29, rue de la vallée du Loir, 41100 AREINES - France
Monsieur Pascal LE ROUX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet partiel n°356576 - Publication au BOPI 2002-10-08
Inscription le 3 mai 2006 - Rejet partiel n°432952 - Publication au BOPI 2006-05-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Appareils et instruments géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, d'enseignement et pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le règlage ou la commande du courant électrique ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour la transmission et le stockage de l'information.Services de télécommunications ; services de transmission d'informations par voie télématique filaire et sans fil ; communications par terminaux d'ordinateurs.Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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