Déposée le 21 décembre 2009 par LE ROUX Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CRUS PAYSANS »
Le déposant est LE ROUX Pascal domicilié(e) 11 Allée des Mûriers - 41100 - MESLAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE ROUX Pascal domicilié(e) 11 Allée des Mûriers - 41100 - MESLAY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRUS PAYSANS est expirée depuis le 21 décembre 2019.
LE ROUX Pascal - 11 Allée des Mûriers - 41100 - MESLAY - France
LE ROUX Pascal - 11 Allée des Mûriers - 41100 - MESLAY - France
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Inscription le 23 avril 2012 - Changement d'adresse n°574283 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23
Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586194 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CRUS PAYSANS"
