Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREPE C.B.S. LE ROUX LE CARAMEL AU BEURRE SALE
M. LE ROUX Henri

Numéro de dépôt :
93466449
Date de dépôt :
30/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2003

Présentation de la marque CREPE C.B.S. LE ROUX LE CARAMEL AU BEURRE SALE

Déposée le 30 avril 1993 par monsieur LE ROUX Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREPE C.B.S. LE ROUX LE CARAMEL AU BEURRE SALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est monsieur LE ROUX Henri domicilié(e) 18 Rue du Port Maria, 56170 QUIBERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pascal WILHELM Avocat à la Cour - France.

La marque CREPE C.B.S. LE ROUX LE CARAMEL AU BEURRE SALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREPE C.B.S. LE ROUX LE CARAMEL AU BEURRE SALE est expirée depuis le 30 avril 2003.

LE ROUX Henri a également déposé les autres marques suivantes : LE ROUX , LOUISON , SARRASINE , LE CARAMEL AU BEURRE SALE C.B.S. LE ROUX , LE CH'TOU


M. LE ROUX Henri - 18 Rue du Port Maria, 56170 QUIBERON - France


Maître Pascal WILHELM Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir