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Marques déposées par LE ROUX DOMINIQUE Mme
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BOUTIS ET CREATIONS PAR DOMINIQUE LE ROUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUTIS ET CREATIONS PAR DOMINIQUE LE ROUX
LE ROUX DOMINIQUE Mme

Numéro de dépôt :
3037286
Date de dépôt :
28/06/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2010
BOUTIS ET CREATIONS PAR DOMINIQUE LE ROUX de LE ROUX DOMINIQUE Mme

Présentation de la marque BOUTIS ET CREATIONS PAR DOMINIQUE LE ROUX

Déposée le 28 juin 2000 par LE ROUX DOMINIQUE Mme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOUTIS ET CREATIONS PAR DOMINIQUE LE ROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est LE ROUX DOMINIQUE Mme, domicilié(e) 17 RUE MARCEL SEMBAT, RCS TOULON A344547005, 83200 TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LE ROUX DOMINIQUE - France.

La marque BOUTIS ET CREATIONS PAR DOMINIQUE LE ROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUTIS ET CREATIONS PAR DOMINIQUE LE ROUX est expirée depuis le 28 juin 2010.


LE ROUX DOMINIQUE Mme - 17 RUE MARCEL SEMBAT, RCS TOULON A344547005, 83200 TOULON - France


Mme LE ROUX DOMINIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Papier, carton (brut, mi-ou ou pour la papeterie ou l'imprimerie)... ; clichés Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.