LE CH'TOU
Présentation de la marque LE CH'TOU
Déposée le 20 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE ROUX CHOCOLATIER CARAMELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CH'TOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CH'TOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CH'TOU est expirée depuis le 20 décembre 2021.
LE ROUX CHOCOLATIER CARAMELIER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2001 n°2202485 - Publication au BOPI 2001-07-04
Inscription le 26 novembre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°335829 - Publication au BOPI 2001-11-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 19 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434479 - Publication au BOPI 2006-05-19
Renouvellement sans limitation le 19 août 2011 n°2478091 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-19