Déposée le 25 novembre 2004 par LE ROUX ANNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NE PAS AVALER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est LE ROUX ANNE domicilié(e) 33 RUE ORFILA, Boite aux lettres no 29,75020 PARIS - 75020 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE ROUX ANNE domicilié(e) 33 RUE ORFILA, Boite aux lettres no 29,75020 PARIS - 75020 - France.
La marque NE PAS AVALER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NE PAS AVALER est expirée depuis le 25 novembre 2014.
LE ROUX ANNE a également déposé les autres marques suivantes : LACRYMAL
LE ROUX ANNE - 33 RUE ORFILA, Boite aux lettres no 29,75020 PARIS - 75020 - France
LE ROUX ANNE - 33 RUE ORFILA, Boite aux lettres no 29,75020 PARIS - 75020 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
Malles et valises, parapluies portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux. Sacs à main, à dos, de voyage, de plage. Coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Filets ou sacs à provisions. Meubles, glaces (miroirs). Objets d'art en bois, plâtre, liège, matières plastiques cintres pour vêtements. Commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), vaisseliers vannerie. Boites en bois. Recherche et développement de nouveaux produits. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure stylisme. Service de dessinateurs.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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