Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE ROUGET. NOIR
/
LE ROUGET NOIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE ROUGET NOIR
LE ROUGET. NOIR SARL

Numéro de dépôt :
3398543
Date de dépôt :
08/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2015
LE ROUGET NOIR de LE ROUGET. NOIR

Présentation de la marque LE ROUGET NOIR

Déposée le 8 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE ROUGET. NOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROUGET NOIR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE ROUGET. NOIR domicilié(e) 44 Rue Jean Jaures,02100 ST QUENTIN - 02100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 866 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LE ROUGET NOIR, Mr André BATTAGLIA domicilié(e) 44 Rue Jean Jaurès, 02100 ST QUENTIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROUGET NOIR est expirée depuis le 8 décembre 2015.


LE ROUGET. NOIR SARL - 44 Rue Jean Jaures,02100 ST QUENTIN - 02100 - France - SIREN 484866264


SARL LE ROUGET NOIR, Mr André BATTAGLIA - 44 Rue Jean Jaurès, 02100 ST QUENTIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21

Inscription le 22 mai 2006 - Changement d'adresse n°434198 - Publication au BOPI 2006-05-22

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Service de restauration. Service de traiteur.