Présentation de la marque RTM By Rotomod Canoes Kayaks
Déposée le 27 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) LE ROTOMOULAGE MODERNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RTM By Rotomod Canoes Kayaks » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-11 du 12 mars 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE ROTOMOULAGE MODERNE domicilié(e) Z.I. JEAN MALEZE, 47240 BON ENCONTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 551 274 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE ROTOMOULAGE MODERNE MONSIEUR PIERRE GELLY - France.
La marque RTM By Rotomod Canoes Kayaks a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772377.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE ROTOMOULAGE MODERNE SA - Z.I. JEAN MALEZE, 47240 BON ENCONTRE - France - SIREN 340551274
LE ROTOMOULAGE MODERNE MONSIEUR PIERRE GELLY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28
Inscription le 6 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460145 - Publication au BOPI 2007-09-06
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-14
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11
Canoés Kayaks Accessoires Kayak : * Gilets de sauvetage * Casques de protection * Pagaies * Jupes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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