Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENCONTRES INTERPROFESSIONNELLES DU VAL DE SEINE
Le Rotary Club de Sèvres, association déclarée prise ne la personne de son Président Monsieur Pierre SIBONI
Redline, S.A.R.L. au capital de 34 999 86 Euro prise en la personne de son gérant Monsieur Riccardo CERIANI

Numéro de dépôt :
3265201
Date de dépôt :
19/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2013
SENCONTRES INTERPROFESSIONNELLES DU VAL DE SEINE de Le Rotary Club de Sèvres

Présentation de la marque SENCONTRES INTERPROFESSIONNELLES DU VAL DE SEINE

Déposée le 19 décembre 2003 par l'association loi 1901 Le Rotary Club de Sèvres et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Redline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENCONTRES INTERPROFESSIONNELLES DU VAL DE SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Les déposants sont l'association loi 1901 Le Rotary Club de Sèvres domicilié(e) dont le siège est 37 avenue Galliéni,92190 Meudon - 92190 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Redline domicilié(e) dont le siège est 46, rue de Ville d'Avray,92310 Sèvres, immatriculée au RCS sous le no B 331 - 92310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Frédéric DELMER Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 46, rue Lauriston,75116 Paris - 75116 - France.

La marque SENCONTRES INTERPROFESSIONNELLES DU VAL DE SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENCONTRES INTERPROFESSIONNELLES DU VAL DE SEINE est expirée depuis le 19 décembre 2013.


Le Rotary Club de Sèvres, association déclarée prise ne la personne de son Président Monsieur Pierre SIBONI - dont le siège est 37 avenue Galliéni,92190 Meudon - 92190 - France

Redline, S.A.R.L. au capital de 34 999 86 Euro prise en la personne de son gérant Monsieur Riccardo CERIANI - dont le siège est 46, rue de Ville d'Avray,92310 Sèvres, immatriculée au RCS sous le no B 331 - 92310 - France


Maître Frédéric DELMER Avocat au Barreau de Paris - 46, rue Lauriston,75116 Paris - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Affiches, albums, cartes, livres, journeaux, prospectus, brochures, instruments d'écriture, dessins, sacs et sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier ou en matière plastique, boîtes en carton ou en papier. Publicité, gestion des affaires commerciales, diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions, publicité en ligne, relations publiques. Education, activités sportives et culturelles, information en matière de divertissement et d'éducation, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.