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Marques déposées par l'association loi 1901 LE ROTARIEN
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LE ROTARIEN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE ROTARIEN
LE ROTARIEN, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3463981
Date de dépôt :
17/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2025
LE ROTARIEN de LE ROTARIEN

Présentation de la marque LE ROTARIEN

Déposée le 17 novembre 2006 par l'association loi 1901 LE ROTARIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROTARIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.

Le déposant est l'association loi 1901 LE ROTARIEN domicilié(e) 34 rue Pierre Dupont - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 689 052 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fiducial Legal By lamy, domicilié(e) 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France.

La marque LE ROTARIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3463981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque LE ROTARIEN arrivera à expiration en date du 10 juin 2025.

LE ROTARIEN a également déposé les autres marques suivantes : L'Officiel du Rotarien , leRotarien


LE ROTARIEN, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 34 rue Pierre Dupont - 69001 - LYON - France - SIREN 775689052


Fiducial Legal By lamy, - 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Inscription le 23 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665660 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-23

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2015 n°2589403 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2015-06-10

Inscription le 23 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785896 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.