Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

"LES DJINNS"
LE ROI GAËLE
ALTAPARRO Sylvie
DE LISI LEONARDO
CATON Frédéric

Numéro de dépôt :
3196011
Date de dépôt :
26/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
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Présentation de la marque "LES DJINNS"

Déposée le 26 novembre 2002 par LE ROI GAËLE, ALTAPARRO Sylvie, DE LISI LEONARDO, CATON Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LES DJINNS" »

Les déposants sont LE ROI GAËLE domicilié(e) 294 Rue de Bourgogne,45000 Orléans - 45000 - France, ALTAPARRO Sylvie domicilié(e) 11 Rue Yvonne,94120 Fontenay sous bois - 94120 - France, DE LISI LEONARDO domicilié(e) via del corso 2,50122 Firenze,Italie - Italie, CATON Frédéric domicilié(e) 92 Avenue Aubert,94300 Vincennes - 94300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE ROI GAËLE domicilié(e) 294 Rue de Bourgogne,45000 Orléans - 45000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41


LE ROI GAËLE - 294 Rue de Bourgogne,45000 Orléans - 45000 - France

ALTAPARRO Sylvie - 11 Rue Yvonne,94120 Fontenay sous bois - 94120 - France

DE LISI LEONARDO - via del corso 2,50122 Firenze,Italie - Italie

CATON Frédéric - 92 Avenue Aubert,94300 Vincennes - 94300 - France


LE ROI GAËLE - 294 Rue de Bourgogne,45000 Orléans - 45000 - France


Inscription le 10 mars 2004 - Rejet total n°388368 - Publication au BOPI 2004-03-10

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Quatuor vocal composé d'artistes lyriques Production de spectacles, affiches, programmes, papier carton pour la papeterie et l'impression de produits de l'imprimerie Supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques et numériques, disques et acoustiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.