Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECH Equipement & Confort de l'Habitat
LE RIGUIER François
LEFEUVRE Richard

Numéro de dépôt :
99770496
Date de dépôt :
22/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque ECH Equipement & Confort de l'Habitat

Déposée le 22 janvier 1999 par LE RIGUIER François et LEFEUVRE Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ECH Equipement & Confort de l'Habitat »

Les déposants sont LE RIGUIER François, domicilié(e) 3 Allée des Chênes, 78310 MAUREPAS - France et LEFEUVRE Richard, domicilié(e) Moulin Foulon, 61300 VITRAI SOUS L'AIGLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RIGUIER - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


LE RIGUIER François - 3 Allée des Chênes, 78310 MAUREPAS - France

LEFEUVRE Richard - Moulin Foulon, 61300 VITRAI SOUS L'AIGLE - France


LE RIGUIER - France


Inscription le 5 janvier 2000 - Rejet total n°292866 - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 2000-01-05

Stores toiles. Stores intérieurs. Fermetures du bâtiment. Volets. Portes de garage. Fenêtres P.V.C. alu-bois. Double vitrage. Motorisation. Automatisme. Portail. Clôture.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.