Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE REVENU FRANCAIS
LE REVENU FRANCAIS EDITIONS, SAS

Numéro de dépôt :
1373527
Date de dépôt :
06/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2026
LE REVENU FRANCAIS de LE REVENU FRANCAIS EDITIONS

Présentation de la marque LE REVENU FRANCAIS

Déposée le 6 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE REVENU FRANCAIS EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE REVENU FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE REVENU FRANCAIS EDITIONS domicilié(e) 1 BIS AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 75541 - PARIS CEDEX 11 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 965 259 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE REVENU FRANCAIS EDITIONS, M. MONTEUX ROBERT domicilié(e) 1 BIS AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 75541 - PARIS CEDEX 11 - France.

La marque LE REVENU FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE REVENU FRANCAIS arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.

LE REVENU FRANCAIS EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : LE REVENU PLACEMENTS , LE REVENU INTERNET , ECOLE DE LA BOURSE ET DES PLACEMENTS , TROPHEE DE LA FEMME DE L'ANNEE , LE SALON du MANDATAIRE SOCIAL , LE GUIDE du MANDATAIRE SOCIAL , LE GOTHA des MANDATAIRES SOCIAUX , MONEY GUIDE , Nouveau Placement Immobilier (NPI) , GUIDE FISCAL FRANCAIS PAYEZ MOINS D'IMPOTS EN TOUTE LEGALITE


LE REVENU FRANCAIS EDITIONS, SAS - 1 BIS AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 75541 - PARIS CEDEX 11 - France - SIREN 341965259


LE REVENU FRANCAIS EDITIONS, M. MONTEUX ROBERT - 1 BIS AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 75541 - PARIS CEDEX 11 - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2006 n°2324204 - Publication au BOPI 2006-09-29

Inscription le 29 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444948 - Publication au BOPI 2006-09-29

Renouvellement sans limitation n°2076179 - Publication au BOPI 1997-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2016 n°2628869 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-28

Journaux, livres, périodiques;Papier, carton et produits en ces matières;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement;matières plastiques pour l'emballage;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Publicité et affaires.Assurances et finances.Communications.Education et divertissement. Divers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.