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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE REVEIL
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LE MALVERN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MALVERN
LE REVEIL SARL

Numéro de dépôt :
96636487
Date de dépôt :
23/07/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2016

Présentation de la marque LE MALVERN

Déposée le 23 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE REVEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MALVERN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE REVEIL domicilié(e) Rue Jules César, TUMIAC,56640 ARZON (dossier no 2310359) - 56640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 195 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CJA – BEUCHER DEBETZ & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate domicilié(e) 4 rue du Quinconce, B.P. 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2310359) - 49104 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33 43 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MALVERN est expirée depuis le 23 juillet 2016.

LE REVEIL a également déposé les autres marques suivantes : MALVERN , MALVERN


LE REVEIL SARL - Rue Jules César, TUMIAC,56640 ARZON (dossier no 2310359) - 56640 - France - SIREN 388195612


CJA – BEUCHER DEBETZ & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate - 4 rue du Quinconce, B.P. 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2310359) - 49104 - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2006 n°2310359 - Publication au BOPI 2006-03-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Papier, carton; produits de l'imprimerie, articles pour reliures; photographie; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir: sacs, sachets, pochettes; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non Alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.