Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LE MALVERN PUB
SARL LE RESTE ET Fils

Numéro de dépôt :
94523962
Date de dépôt :
06/06/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LE MALVERN PUB

Déposée le 6 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE RESTE ET Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MALVERN PUB »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE RESTE ET Fils domicilié(e) VALENCE (26000) 27, Rue Denis Papin - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 491 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FAUCHER Avocat - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MALVERN PUB est expirée depuis le 6 juin 2004.


SARL LE RESTE ET Fils - VALENCE (26000) 27, Rue Denis Papin - France - SIREN 392491742


CABINET FAUCHER Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Inscription le 29 juillet 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°204503 - Publication au BOPI 1996-07-29

Inscription le 17 juin 1996 - Renonciation totale n°202414 - Publication au BOPI 1996-06-17

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Restauration (alimentation), activité de bar, brasserie.Bières, eaux minérales et gazeuses, autres boissons non alcooliques, boisson de fruits; sirop et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.