Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENSEMBL'
LE RESIDENTIEL NUMERIQUE

Numéro de dépôt :
4436498
Date de dépôt :
13/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2028
ENSEMBL\' de LE RESIDENTIEL NUMERIQUE

Présentation de la marque ENSEMBL'

Déposée par voie électronique le 13 mars 2018 par LE RESIDENTIEL NUMERIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENSEMBL' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est LE RESIDENTIEL NUMERIQUE domicilié(e) 43 Rue Raspail - 92300 - Levallois-Perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RESIDENTIEL NUMERIQUE, Monsieur Charles BERDUGO domicilié(e) 43 Rue Raspail - 92300 - Levallois-Perret - France.

La marque ENSEMBL' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBL' arrivera à expiration en date du 13 mars 2028.

LE RESIDENTIEL NUMERIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Digit'Hall , Le Réseau des Voisins , (Marque figurative) , La Gazette de l'immeuble , Observatoire du Nouveau Vivre ensemble , le Nouveau Vivre ensemble , Le Voisin , Le gâteau des voisins , La Gazette de mon immeuble , Hall'Numéric


LE RESIDENTIEL NUMERIQUE - 43 Rue Raspail - 92300 - Levallois-Perret - France


LE RESIDENTIEL NUMERIQUE, Monsieur Charles BERDUGO - 43 Rue Raspail - 92300 - Levallois-Perret - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;

Développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; hébergement de serveurs ;

Services de réseautage social en ligne.