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Marques déposées par LE RENOUVEAU DE LA CHÂTAIGNE EN HAUTES PYRENEES Association Mr Stéphane ARTIGUES
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CHATAIGNE DES PYRENEES C'EST BON POUR LA SANTE! WWW.CHATAIGNEDESPYRENEES.COM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATAIGNE DES PYRENEES C'EST BON POUR LA SANTE! WWW.CHATAIGNEDESPYRENEES.COM
LE RENOUVEAU DE LA CHÂTAIGNE EN HAUTES PYRENEES Association Mr Stéphane ARTIGUES

Numéro de dépôt :
3640462
Date de dépôt :
30/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CHATAIGNE DES PYRENEES C\'EST BON POUR LA SANTE! WWW.CHATAIGNEDESPYRENEES.COM de LE RENOUVEAU DE LA CHÂTAIGNE EN HAUTES PYRENEES Association Mr Stéphane ARTIGUES

Présentation de la marque CHATAIGNE DES PYRENEES C'EST BON POUR LA SANTE! WWW.CHATAIGNEDESPYRENEES.COM

Déposée le 30 mars 2009 par LE RENOUVEAU DE LA CHÂTAIGNE EN HAUTES PYRENEES Association Mr Stéphane ARTIGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATAIGNE DES PYRENEES C'EST BON POUR LA SANTE! WWW.CHATAIGNEDESPYRENEES.COM »

Le déposant est LE RENOUVEAU DE LA CHÂTAIGNE EN HAUTES PYRENEES Association Mr Stéphane ARTIGUES domicilié(e) Moulin des Baronnies,65130 SARLABOUS - 65130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane ARTIGUES LE RENOUVEAU DE LA CHÂTAIGNE EN HAUTES PYRENEES domicilié(e) Moulin des Baronnies,65130 SARLABOUS - 65130 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33


LE RENOUVEAU DE LA CHÂTAIGNE EN HAUTES PYRENEES Association Mr Stéphane ARTIGUES - Moulin des Baronnies,65130 SARLABOUS - 65130 - France


Stéphane ARTIGUES LE RENOUVEAU DE LA CHÂTAIGNE EN HAUTES PYRENEES - Moulin des Baronnies,65130 SARLABOUS - 65130 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Inscription le 17 juin 2010 - Rejet total n°525915 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ;

Digestifs (alcools et liqueurs) ; extraits ou essences alcooliques.