LE RENCARD LE CONCERT DES ENFOIRES SPINALIENS
Présentation de la marque LE RENCARD LE CONCERT DES ENFOIRES SPINALIENS
Déposée le 30 janvier 1996 par l'association loi 1901 LE RENCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE RENCARD LE CONCERT DES ENFOIRES SPINALIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE RENCARD LE CONCERT DES ENFOIRES SPINALIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RENCARD LE CONCERT DES ENFOIRES SPINALIENS est expirée depuis le 30 janvier 2006.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10