Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RENCARD LE CONCERT DES ENFOIRES SPINALIENS
LE RENCARD (Association loi de 1901)

Numéro de dépôt :
96608687
Date de dépôt :
30/01/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2006

Présentation de la marque LE RENCARD LE CONCERT DES ENFOIRES SPINALIENS

Déposée le 30 janvier 1996 par l'association loi 1901 LE RENCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE RENCARD LE CONCERT DES ENFOIRES SPINALIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 LE RENCARD domicilié(e) 9 T rue de Longchamp, 88000 JEUXEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque LE RENCARD LE CONCERT DES ENFOIRES SPINALIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RENCARD LE CONCERT DES ENFOIRES SPINALIENS est expirée depuis le 30 janvier 2006.


LE RENCARD (Association loi de 1901) - 9 T rue de Longchamp, 88000 JEUXEY - France


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

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