"Le référent - DOM" - DOM 31 Mr Roland Ducret Directeur de la publication
Numéro de dépôt :
3201750
Date de dépôt :
27/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
27/12/2012
Présentation de la marque "Le référent - DOM"
Déposée le 27 décembre 2002 par la société Le référent - DOM - DOM 31 Mr Roland Ducret Directeur de la publication
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « "Le référent - DOM" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-05 du 31 janvier 2003.
Le déposant est la société Le référent - DOM - DOM 31 Mr Roland Ducret Directeur de la publication domicilié(e) 8 rue Du Berry,31130 Balma - 31130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 557 556 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roland Ducret Dom 31 domicilié(e) 8 rue du Berry,31130 Balma - 31130 - France.
La marque "Le référent - DOM" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Le référent - DOM" est expirée depuis le 27 décembre 2012.
"Le référent - DOM" - DOM 31 Mr Roland Ducret Directeur de la publication - 8 rue Du Berry,31130 Balma - 31130 - France - SIREN 437557556
Monsieur Roland Ducret Dom 31 - 8 rue du Berry,31130 Balma - 31130 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05
Produits de l'imprimerie photographies - matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) . Publicité - diffusion et distribution de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés. Services d'abonnement de journaux pour des tiers Informations ou renseignements d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives. Reproduction de documents - Organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux et/ou de publicité. Divertissement - Production et représentation de spectacles. Informations en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de concours (éducation ou divertissement) Organisations et conduites de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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