Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACIPAL
LE RAY TRANSPORT ET LOGISTIQUE, SA

Numéro de dépôt :
3813318
Date de dépôt :
10/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2021
FACIPAL de LE RAY TRANSPORT ET LOGISTIQUE

Présentation de la marque FACIPAL

Déposée par voie électronique le 10 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) LE RAY TRANSPORT ET LOGISTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACIPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE RAY TRANSPORT ET LOGISTIQUE domicilié(e) ZA Du Bois Vert 5, Rue Edouard Branly - BP 219 56802 PLOERMEL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 949 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RAY TRANSPORT ET LOGISTIQUE domicilié(e) ZA Du Bois Vert 5, Rue Edouard Branly - BP 219 56802 PLOERMEL CEDEX - France.

La marque FACIPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACIPAL est expirée depuis le 10 mars 2021.


LE RAY TRANSPORT ET LOGISTIQUE, SA - ZA Du Bois Vert 5, Rue Edouard Branly - BP 219 56802 PLOERMEL CEDEX - France - SIREN 348949173


LE RAY TRANSPORT ET LOGISTIQUE - ZA Du Bois Vert 5, Rue Edouard Branly - BP 219 56802 PLOERMEL CEDEX - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.