Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOZZ'ALPA
LE RAY Philippe, Agissant pour le compte de la société Verbeia PAI en cours de formation

Numéro de dépôt :
3850378
Date de dépôt :
01/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2021
MOZZ\'ALPA de LE RAY Philippe

Présentation de la marque MOZZ'ALPA

Déposée le 1 août 2011 par LE RAY Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOZZ'ALPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est LE RAY Philippe, Agissant pour le compte de la société Verbeia PAI en cours de formation domicilié(e) 9 Avenue de Otages - 56300 - PONTIVY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RAY Philippe domicilié(e) 8 Allée Madeleine Rebenoux, Saint Marc sur MER - 44600 - SAINT NAZAIRE - France.

La marque MOZZ'ALPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZZ'ALPA est expirée depuis le 1 août 2021.


LE RAY Philippe, Agissant pour le compte de la société Verbeia PAI en cours de formation - 9 Avenue de Otages - 56300 - PONTIVY - France


LE RAY Philippe - 8 Allée Madeleine Rebenoux, Saint Marc sur MER - 44600 - SAINT NAZAIRE - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; fromages.