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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE RAPPORTEUR MULTIMEDIA
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LE RAPPORTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RAPPORTEUR
SARL LE RAPPORTEUR MULTIMEDIA

Numéro de dépôt :
99768064
Date de dépôt :
08/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/01/2009

Présentation de la marque LE RAPPORTEUR

Déposée le 8 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE RAPPORTEUR MULTIMEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE RAPPORTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE RAPPORTEUR MULTIMEDIA domicilié(e) 41 Rue d'Amiens, 76000 ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LE RAPPORTEUR MULTIMEDIA - France.

La marque LE RAPPORTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RAPPORTEUR est expirée depuis le 8 janvier 2009.


SARL LE RAPPORTEUR MULTIMEDIA - 41 Rue d'Amiens, 76000 ROUEN - France


SARL LE RAPPORTEUR MULTIMEDIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

. transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux. (internet) . communications par terminaux d'ordinateurs. . agence d'informations . messagerie électronique . transmission de messages et d'images assistée par ordinateur - concours - conférences (organisations de -) - livres (publication) - organisation et conduite colloques - conférences, congrès, conférences - publication de textes. - enseignement en informatique . éditions de données informatique destinées à être utilisées sur réseaux informatique. Cartes géographique Journaux Livres Marques pour livre Revues Publications.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.