CESAM
Présentation de la marque CESAM
Déposée le 21 avril 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE RANGEMENT CESAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CESAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CESAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CESAM est expirée depuis le 21 avril 2023.
LE RANGEMENT CESAM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2003 n°2240366 - Publication au BOPI 2003-04-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19
Renouvellement sans limitation n°2017260 - Publication au BOPI 1993-19
Inscription le 3 avril 2003 - Changement de dénomination n°368933 - Publication au BOPI 2003-04-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37
Inscription le 3 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°367852 - Publication au BOPI 2003-04-03
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2012 n°2516962 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-20