Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIPAILLE
LE RAMONEUR SAVOYARD - ETS C. MERMILLOD & Cie, S.A. -

Numéro de dépôt :
1101035
Date de dépôt :
25/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RIPAILLE

Déposée le 25 juin 1979 par la Société Anonyme (SA) LE RAMONEUR SAVOYARD - ETS C. MERMILLOD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RIPAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE RAMONEUR SAVOYARD - ETS C. MERMILLOD & Cie domicilié(e) 39 rue de la Saulne, 74230 THONES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPADEM. - France.

La marque RIPAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RIPAILLE est expirée depuis le 25 juin 1989.


LE RAMONEUR SAVOYARD - ETS C. MERMILLOD & Cie, S.A. - - 39 rue de la Saulne, 74230 THONES. - France


SPADEM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-004

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.-