Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RAMEAU
LE RAMEAU, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3922051
Date de dépôt :
24/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/05/2022
LE RAMEAU de LE RAMEAU

Présentation de la marque LE RAMEAU

Déposée le 24 mai 2012 par la société LE RAMEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE RAMEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la société LE RAMEAU domicilié(e) 9 RUE RAYMOND DU TEMPLE - 94300 - VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 276 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RAMEAU, Mme. LAURENCE WEBER domicilié(e) 9 RUE RAYMOND DU TEMPLE - 94300 - VINCENNES - France.

La marque LE RAMEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RAMEAU est expirée depuis le 24 mai 2022.

LE RAMEAU a également déposé les autres marques suivantes : Observatoire national des partenariats associations - entreprises , LE RAMEAU , Fondation des Territoires


LE RAMEAU, ASSOCIATION - 9 RUE RAYMOND DU TEMPLE - 94300 - VINCENNES - France - SIREN 504276171


LE RAMEAU, Mme. LAURENCE WEBER - 9 RUE RAYMOND DU TEMPLE - 94300 - VINCENNES - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.