Marque expirée - Marque en non vigueur

LES TERRES DE L'EST
SAS LE QUOTIDIEN

Numéro de dépôt :
3604440
Date de dépôt :
13/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2018
LES TERRES DE L\'EST de LE QUOTIDIEN

Présentation de la marque LES TERRES DE L'EST

Déposée le 13 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE QUOTIDIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TERRES DE L'EST »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE QUOTIDIEN domicilié(e) 1, rue Lislet Geoffroy,97490 SAINTE-CLOTILDE - 97490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 614 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LE QUOTIDIEN domicilié(e) 1, rue Lislet Geoffroy,97490 SAINTE-CLOTILDE - 97490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRES DE L'EST est expirée depuis le 13 octobre 2018.

LE QUOTIDIEN a également déposé les autres marques suivantes : LA DI LA FE , LES TERRES DU SUD , FREEDOQUOTIDIEN , HEBDO DU QUOTIDIEN DE MAYOTTE , Not' Case , Côté Case , LES TERRES DE L'OUEST , Case Peï , LE QUOTIDIEN DE MAYOTTE , BERTEL


SAS LE QUOTIDIEN - 1, rue Lislet Geoffroy,97490 SAINTE-CLOTILDE - 97490 - France - SIREN 393614029


SAS LE QUOTIDIEN - 1, rue Lislet Geoffroy,97490 SAINTE-CLOTILDE - 97490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Publicité. Affichage. Administration et gestion commerciales. Conseils, informations et renseignements d'affaires. Distribution d'objets promotionnels à but publicitaire, à savoir : tracts, imprimés, prospectus et échantillons.

Diffusion de messages publicitaires par radio, télévision, cinéma, informatique, presse et Web. Diffusion (transmission) d'informations par radio, télévision, cinéma, informatique, presse et Web. Agences de presse. Communications (transmission) radiophoniques, télévisuelles, téléphoniques, télématiques. Transmission d'informations par ordinateur, télescripteur, satellite et Web. Diffusion (transmission) de document ou de programmes radio, télévision ou sur Web. Service de radiodiffusion.

Elaboration (conception) de chartes graphiques et éditoriales de sites Web. Elaboration (conception) de programmes de divertissements pour Web. Exploitation d'une base de données de nature commerciale ou publicitaire.