Marque expirée - Marque en non vigueur

LE QUOTIDIEN DE MAYOTTE
SAS LE QUOTIDIEN

Numéro de dépôt :
3657490
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2019
LE QUOTIDIEN DE MAYOTTE de LE QUOTIDIEN

Présentation de la marque LE QUOTIDIEN DE MAYOTTE

Déposée le 15 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE QUOTIDIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE QUOTIDIEN DE MAYOTTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE QUOTIDIEN domicilié(e) 1 rue Lislet Geoffroy - 97490 - SAINTE-CLOTILDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 614 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LE QUOTIDIEN domicilié(e) 1, rue Lislet Geoffroy - 97490 - SAINTE-CLOTILDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE QUOTIDIEN DE MAYOTTE est expirée depuis le 15 juin 2019.

LE QUOTIDIEN a également déposé les autres marques suivantes : LA DI LA FE , LES TERRES DU SUD , FREEDOQUOTIDIEN , HEBDO DU QUOTIDIEN DE MAYOTTE , Not' Case , Côté Case , LES TERRES DE L'OUEST , Case Peï , BERTEL , LES TERRES DE L'EST


SAS LE QUOTIDIEN - 1 rue Lislet Geoffroy - 97490 - SAINTE-CLOTILDE - France - SIREN 393614029


SAS LE QUOTIDIEN - 1, rue Lislet Geoffroy - 97490 - SAINTE-CLOTILDE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Journaux, magazines, périodiques, prospectus.

Publicité. Affichage. Administration et gestion commerciales. Conseils, informations et renseignements d'affaires. Distribution d'objets promotionnels à but publicitaire, à savoir : tracts, imprimés, prospectus et échantillons.

Diffusion de messages publicitaires par radio, télévision, cinéma, informatique, presse et Web. Diffusion (transmission) d'informations par radio, télévision, informatique et Web. Agences de presse et d'informations. Communications (transmission) radiophoniques, télévisuelles, téléphoniques, télématiques. Transmission d'informations par ordinateur, télescripteur, satellite et Web. Diffusion (transmission) de document ou de programmes radio, télévision ou sur Web. Service de radiodiffusion.