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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Quotibau
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QB LE QUOTIBAU LIBRE COURS AUX CREATEURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

QB LE QUOTIBAU LIBRE COURS AUX CREATEURS
Le Quotibau, SAS

Numéro de dépôt :
3677938
Date de dépôt :
22/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2019
QB LE QUOTIBAU LIBRE COURS AUX CREATEURS de Le Quotibau

Présentation de la marque QB LE QUOTIBAU LIBRE COURS AUX CREATEURS

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Quotibau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QB LE QUOTIBAU LIBRE COURS AUX CREATEURS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Quotibau domicilié(e) 164 de la Convention - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Quotibau domicilié(e) 164 de la Convention - 75015 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 18 19 20 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QB LE QUOTIBAU LIBRE COURS AUX CREATEURS est expirée depuis le 22 septembre 2019.


Le Quotibau, SAS - 164 de la Convention - 75015 - Paris - France


Le Quotibau - 164 de la Convention - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Articles de papeterie ; Papier ; albums ; cartes ; instruments d'écriture ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Porcelaine ; faïence ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ;

Foulards.