Déposée le 25 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE QUILLÉ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « le Quillé glacier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-12 du 21 mars 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE QUILLÉ domicilié(e) Place du château - 13140 - MIRAMAS-LE-VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 206 432 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE QUILLÉ, M. Solana Yann domicilié(e) Place du château - 13140 - MIRAMAS-LE-VIEUX - France.
La marque le Quillé glacier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le Quillé glacier est expirée depuis le 25 février 2024.
LE QUILLÉ, SARL - Place du château - 13140 - MIRAMAS-LE-VIEUX - France - SIREN 324206432
LE QUILLÉ, M. Solana Yann - Place du château - 13140 - MIRAMAS-LE-VIEUX - France
Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Inscription le 12 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°735502 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-12
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles et crèmes glacées, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, sorbet (glace alimentaire) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Gestion des affaires commerciales ; assistance à la gestion d'entreprises commerciale, fournie aux franchisés dans le cadre de l'établissement et de l'exploitation de magasins consacrés à la fabrication, l'élaboration de coupe de glace, milkshake, crêperie et la livraison de glace, et gâteaux glacés sur commande ou a emporter ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracs, prospectus, imprimes, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée, et Internet ; location d'espaces publicitaires ; études et recherches de marchés, y compris les sondages et enquêtes, ainsi que services d'analyse et d'établissement de rapports relatifs aux résultats de ceux-ci ; services de promotion de vente pour de tiers ; services d'animation commerciale ; services de vente au détail de glaces, sorbets et ou crêpes ; Gestion des affaires commerciales de réseaux de franchise.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Livraison à domicile de glaces, sorbets, et autres plats cuisinés ; emballage et conditionnement de produits alimentaire, de glaces, sorbets, gateaux glacés et autres plats cuisinés ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Services de restauration ; services de restauration rapide ; services de préparation des glaces, sorbets (glace alimentaire), milkshake, gâteaux glacés et crêpes a emporter ; restaurants en libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; crêperie ; service de glaciers (préparation de glaces).
Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; Concession de licences d'exploitation de marque dans le cadre de franchises.
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