Toulonette
Présentation de la marque Toulonette
Déposée par voie électronique le 13 avril 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) le quignon de pain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Toulonette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Toulonette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toulonette est expirée depuis le 13 avril 2021.
le quignon de pain a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Inscription le 15 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569658 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-15