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Marques déposées par monsieur LE QUERRE Jean Claude
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LE DOMAINE DE VILLIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DOMAINE DE VILLIERS
Mr LE QUERRE Jean Claude

Numéro de dépôt :
1459596
Date de dépôt :
21/10/1987
Lieu de dépôt :
DREUX
Date d'expiration :
21/10/1997

Présentation de la marque LE DOMAINE DE VILLIERS

Déposée le 21 octobre 1987 par monsieur LE QUERRE Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DREUX), la marque française « LE DOMAINE DE VILLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LE QUERRE Jean Claude domicilié(e) Rue de la Couture, VILLIERS LE MORHIER, 28130 MAINTENON. - France.

La marque LE DOMAINE DE VILLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE DE VILLIERS est expirée depuis le 21 octobre 1997.

LE QUERRE Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE CANIN DE CHAMARANDE LE PARC DES LYS


Mr LE QUERRE Jean Claude - Rue de la Couture, VILLIERS LE MORHIER, 28130 MAINTENON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

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