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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE QUERE OMS INVESTISSEMENTS
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Xavier Le Quéré Paris
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Xavier Le Quéré Paris
SARL LE QUERE OMS INVESTISSEMENTS

Numéro de dépôt :
3361811
Date de dépôt :
24/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2015
Xavier Le Quéré Paris de LE QUERE OMS INVESTISSEMENTS

Présentation de la marque Xavier Le Quéré Paris

Déposée le 24 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE QUERE OMS INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Xavier Le Quéré Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE QUERE OMS INVESTISSEMENTS domicilié(e) 121, RUE MOUFFETARD,75005 PARIS - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 813 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP MEDUS DEVAUX ET ASSOCIES AVOCATS A LA COUR domicilié(e) 6 RUE DE ST PETERSBOURG,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Xavier Le Quéré Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Xavier Le Quéré Paris est expirée depuis le 24 mai 2015.


SARL LE QUERE OMS INVESTISSEMENTS - 121, RUE MOUFFETARD,75005 PARIS - 75005 - France - SIREN 481813780


SCP MEDUS DEVAUX ET ASSOCIES AVOCATS A LA COUR - 6 RUE DE ST PETERSBOURG,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 24 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437617 - Publication au BOPI 2006-07-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Café, thé, cacao, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, crêpes, biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.