Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Distal
M. Le Quellec Yann

Numéro de dépôt :
3878290
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2021
Distal de Le Quellec Yann

Présentation de la marque Distal

Déposée le 30 novembre 2011 par monsieur Le Quellec Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Distal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Le Quellec Yann domicilié(e) 2 porte du midi - 11120 - MAILHAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Le Quellec Yann domicilié(e) 2 porte du midi - 11120 - MAILHAC - France.

La marque Distal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Distal est expirée depuis le 30 novembre 2021.


M. Le Quellec Yann - 2 porte du midi - 11120 - MAILHAC - France


M. Le Quellec Yann - 2 porte du midi - 11120 - MAILHAC - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.