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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PUITS DES CHAMPS
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TERSENN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERSENN
S.A.R.L. LE PUITS DES CHAMPS

Numéro de dépôt :
1322278
Date de dépôt :
05/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/1995
TERSENN de LE PUITS DES CHAMPS

Présentation de la marque TERSENN

Déposée le 5 septembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PUITS DES CHAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERSENN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PUITS DES CHAMPS domicilié(e) 2, avenue de Chateaudun, 91410 DOURDAN. - France.

La marque TERSENN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERSENN est expirée depuis le 5 septembre 1995.


S.A.R.L. LE PUITS DES CHAMPS - 2, avenue de Chateaudun, 91410 DOURDAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Inscription - Transmission de propriété n°44393 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°44393 - Publication au BOPI

Engrais pour les terres, produits agricoles, en particulier matières fertilisantes et supports de cultures.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.