Déposée le 29 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) LE PUBLIC SYSTEME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « The flame of Deauville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PUBLIC SYSTEME domicilié(e) 40, rue Anatole France,92594 Levallois Perret cedex - 92594 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 063 323 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PUBLIC SYSTEME Attn : SOPHIE POTTIER domicilié(e) 40, rue Anatole France,92594 Levallois Perret cedex - 92594 - France.
La marque The flame of Deauville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE PUBLIC SYSTEME Société anonyme - 40, rue Anatole France,92594 Levallois Perret cedex - 92594 - France - SIREN 602063323
LE PUBLIC SYSTEME Attn : SOPHIE POTTIER - 40, rue Anatole France,92594 Levallois Perret cedex - 92594 - France
Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372715 - Publication au BOPI 2003-06-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Papier, carton , produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie adhésifs. Métaux précieux et leur alliage joallerie, bijouterie, pierres précieuses horlogerie Publicité, gestion des Affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau distribution de prospectus, d'échantillons, reproduction de documents. Education, formation, divertissement, activités sportives & culturelles. Production de films - Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conferences & congrès.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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