Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGARDS SUR LA VILLE
LE PUBLIC SYSTEME S.A.

Numéro de dépôt :
96636969
Date de dépôt :
29/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2006

Présentation de la marque REGARDS SUR LA VILLE

Déposée le 29 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) LE PUBLIC SYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGARDS SUR LA VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PUBLIC SYSTEME domicilié(e) 36, RUE PIERRET, 92200 NEUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN CAPPE LE PUBLIC SYSTEME - France.

La marque REGARDS SUR LA VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGARDS SUR LA VILLE est expirée depuis le 29 juillet 2006.

LE PUBLIC SYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : LPS FRANCE , MARKETING DE COMMUNAUTE , LES RENCONTRES INTERNATIONALES DES TALENTS DU FUTUR LES TREMPLINS DU 7e ART , UNITED AGENCIES NETWORK , ÉCO-ÉVÉNEMENT , LE PUBLIC SYSTEME IMAGE , MIFASIA - MIFAS - MARCHE INTERNATIONAL DU FILM ASIATIQUE DE DEAUVILLE , PAVILLON CREATION , E - CONVENTION CENTRE , FITAC


LE PUBLIC SYSTEME S.A. - 36, RUE PIERRET, 92200 NEUILLY - France


CHRISTIAN CAPPE LE PUBLIC SYSTEME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Organisation d'une manifestation culturelle