Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA SEMAINE DU GOUT AVEC LE SUCRE
LE PUBLIC SYSTEME, SA

Numéro de dépôt :
3114319
Date de dépôt :
30/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2021
LA SEMAINE DU GOUT AVEC LE SUCRE de LE PUBLIC SYSTEME

Présentation de la marque LA SEMAINE DU GOUT AVEC LE SUCRE

Déposée le 30 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) LE PUBLIC SYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SEMAINE DU GOUT AVEC LE SUCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PUBLIC SYSTEME domicilié(e) 40, rue Anatole France - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 063 323 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE PUBLIC SYSTEME, Service juridique domicilié(e) 40, rue Anatole France - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque LA SEMAINE DU GOUT AVEC LE SUCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SEMAINE DU GOUT AVEC LE SUCRE est expirée depuis le 30 juillet 2021.

LE PUBLIC SYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : LPS FRANCE , MARKETING DE COMMUNAUTE , LES RENCONTRES INTERNATIONALES DES TALENTS DU FUTUR LES TREMPLINS DU 7e ART , UNITED AGENCIES NETWORK , ÉCO-ÉVÉNEMENT , LE PUBLIC SYSTEME IMAGE , MIFASIA - MIFAS - MARCHE INTERNATIONAL DU FILM ASIATIQUE DE DEAUVILLE , PAVILLON CREATION , E - CONVENTION CENTRE , FITAC


LE PUBLIC SYSTEME, SA - 40, rue Anatole France - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 602063323


LE PUBLIC SYSTEME, Service juridique - 40, rue Anatole France - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Inscription le 23 juillet 2008 - Gage constitué n°477909 - Publication au BOPI 2008-07-23

Inscription le 23 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477914 - Publication au BOPI 2008-07-23

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Renouvellement sans limitation le 1 août 2011 n°2477196 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-01

Inscription le 12 décembre 2016 - Décision judiciaire confirmant partiellement ou totalement la validité du titre n°690773 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-12

Papier, carton, cartonnages ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures ; papiers d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; écussons (cachets en papier) ; produits de l'imprimerie, affiches, brochures, dessins, imprimés, journaux, livres, prospectus, publications, brochures promotionnelles, revues, périodiques, magazines, manuels ; articles de papeterie, enveloppes ; caractères d'imprimerie, clichés, photographies ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; fanions (en papier) ; cartes postales ; décalcomanies, images, cartes à jouer ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir verres (récipients), verres à boire, vaisselle en porcelaine ou faïence. Tissus à usage textile et produits textiles, à savoir linge de bain, serviettes de toilette (en matières textiles), rideaux (en matières textiles), stores (en matières textiles), tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de lit, linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; farines et préparations faites de céréales ; levure, poudre pour faire lever ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de publicité et informations d'affaires ; services d'aide et de conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; consultation en affaires ; services d'affichage ; organisation des salons, d'expositions et de foires à buts commerciaux ou publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; service d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de matériel publicitaire ; exploitation d'une banque de données administrative ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports ; service de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia (mise en forme informatique de textes et/oud'images, fixes ou animées, et ou de sons audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; conception d'opérations de partenariat média, d'opérations de parrainage en vue de la communication par tous moyens ou supports, et d'opérations spéciales média, création (conception) d'événements médiatiques, gestion de ces opérations à buts publicitaires et commerciaux ; location de tout matériel publicitaire de présentation commerciale ; publicité télévisée et radiophonique ; gestion de fichiers informatiques. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; courrier électronique ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, informations, images et toutes autres données par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial, par terminaux d'ordinateurs et par Internet ; fourniture d'accès à une base de données en ligne ; agences de presse. Education ; divertissement ; divertissement radiophonique ou télévisé ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de films, de spectacles ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; édition de livres, de revues ; opérations de la production ou de co-production relatives au parrainage, au partenariat média et à la création d'opérations événementielles ; prêts de livres ; création (conception) d'événements médiatiques, gestion de ces opérations à buts éducatifs et culturels. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés, restaurants, cafétérias, cantines, services de traiteurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; gestion de lieux d'expositions ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; conception et élaboration de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; imprimerie, services de reportage ; filmage sur bandes vidéo.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.