Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Restaurant Les Mûriers
LE PROVENCAL (SARL)

Numéro de dépôt :
96651629
Date de dépôt :
14/11/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2006

Présentation de la marque Restaurant Les Mûriers

Déposée le 14 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PROVENCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Restaurant Les Mûriers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PROVENCAL domicilié(e) ROUTE NATIONALE 9B BP 14, 83300 LES ISSAMBRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 608 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR SAUVAN HENRI - France.

La marque Restaurant Les Mûriers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Restaurant Les Mûriers est expirée depuis le 14 novembre 2006.

LE PROVENCAL a également déposé les autres marques suivantes : QUINE , TIERCE SOIR , LE SOIR MIDI LIBRE , 2 A 2 B , AZURTEL , BEZIERS MATIN , FRANCE ESPOIR , CANNES MATIN , LOTOSCRATCH , DURANCE MATIN


LE PROVENCAL (SARL) - ROUTE NATIONALE 9B BP 14, 83300 LES ISSAMBRES - France - SIREN 301608337


MONSIEUR SAUVAN HENRI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, publicité télévisée et radiophonique Restauration (alimentation) Organisation de voyages

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.