Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOTO SPORTS
LE PROVENCAL (SA)

Numéro de dépôt :
1310190
Date de dépôt :
21/05/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/1995
LOTO SPORTS de LE PROVENCAL

Présentation de la marque LOTO SPORTS

Déposée le 21 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) LE PROVENCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOTO SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PROVENCAL domicilié(e) 248, Avenue Roger Salengro, 13015 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque LOTO SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTO SPORTS est expirée depuis le 21 mai 1995.

LE PROVENCAL a également déposé les autres marques suivantes : QUINE , TIERCE SOIR , LE SOIR MIDI LIBRE , 2 A 2 B , AZURTEL , BEZIERS MATIN , FRANCE ESPOIR , CANNES MATIN , LOTOSCRATCH , DURANCE MATIN


LE PROVENCAL (SA) - 248, Avenue Roger Salengro, 13015 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Imprimés, revues, journaux, périodiques. Editions d'imprimés, revues, journaux et périodiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.