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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE PROVENCAL
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IMMOSUD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMMOSUD
LE PROVENCAL (SA)

Numéro de dépôt :
1229497
Date de dépôt :
04/03/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2003

Présentation de la marque IMMOSUD

Déposée le 4 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) LE PROVENCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMMOSUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PROVENCAL domicilié(e) 248 Avenue Roger Salengro, 13015 MARSEILLE (dossier no 2012981) - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 806 813 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2012981) - France.

La marque IMMOSUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMMOSUD est expirée depuis le 4 mars 2003.

LE PROVENCAL a également déposé les autres marques suivantes : QUINE , TIERCE SOIR , LE SOIR MIDI LIBRE , 2 A 2 B , AZURTEL , BEZIERS MATIN , FRANCE ESPOIR , CANNES MATIN , LOTOSCRATCH , DURANCE MATIN


LE PROVENCAL (SA) - 248 Avenue Roger Salengro, 13015 MARSEILLE (dossier no 2012981) - France - SIREN 056806813


CABINET ROMAN - (dossier no 2012981) - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1992 n°2012981 - Publication au BOPI 1992-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Imprimés, revues, journaux, pèriodiques. Editions de revues, journaux et pèriodiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.