Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCE ESPOIR
Numéro de dépôt :
954263
Date de dépôt :
12/04/1976
Lieu de dépôt :
Marseille
Présentation de la marque FRANCE ESPOIR
Déposée le 12 avril 1976 par Le Provencal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Marseille), la marque française « FRANCE ESPOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCE ESPOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FRANCE ESPOIR est expirée depuis le 12 avril 1986.
Le Provencal a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512