Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE ESPOIR
LE PROVENCAL (SA)

Numéro de dépôt :
1349148
Date de dépôt :
02/04/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/1996
FRANCE ESPOIR de LE PROVENCAL

Présentation de la marque FRANCE ESPOIR

Déposée le 2 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) LE PROVENCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE ESPOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PROVENCAL domicilié(e) 248 avenue Roger Salengro, 13015 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque FRANCE ESPOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE ESPOIR est expirée depuis le 2 avril 1996.

LE PROVENCAL a également déposé les autres marques suivantes : QUINE , TIERCE SOIR , LE SOIR MIDI LIBRE , 2 A 2 B , AZURTEL , BEZIERS MATIN , CANNES MATIN , LOTOSCRATCH , DURANCE MATIN , PO & PO


LE PROVENCAL (SA) - 248 avenue Roger Salengro, 13015 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Imprimés revues, journaux, périodiques.