Déposée le 17 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) LE PROTECTEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCORPION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PROTECTEUR domicilié(e) 1 RUE MARCEL DEPREZ,26103 ROMANS CEDEX - 26103 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 704 923 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PROTECTEUR domicilié(e) 1 RUE MARCEL DEPREZ,26103 ROMANS CEDEX - 26103 - France.
La marque SCORPION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE PROTECTEUR S.A. - 1 RUE MARCEL DEPREZ,26103 ROMANS CEDEX - 26103 - France - SIREN 407704923
LE PROTECTEUR - 1 RUE MARCEL DEPREZ,26103 ROMANS CEDEX - 26103 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Coutellerie ; armes blanches. Etuis pour fusils. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; fouets et sellerie. Porte feuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; colliers ou habits pour animaux.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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