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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PROJET D'ALEMBERT
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COURS SEYES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURS SEYES
LE PROJET D'ALEMBERT, SARL

Numéro de dépôt :
4083463
Date de dépôt :
11/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2024
COURS SEYES de LE PROJET D\'ALEMBERT

Présentation de la marque COURS SEYES

Déposée par voie électronique le 11 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PROJET D'ALEMBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COURS SEYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PROJET D'ALEMBERT domicilié(e) 27 ALLEE DES HIRONDELLES - 06250 - MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PROJET D'ALEMBERT domicilié(e) 27 ALLEE DES HIRONDELLES - 06250 - MOUGINS - France.

La marque COURS SEYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURS SEYES est expirée depuis le 11 avril 2024.


LE PROJET D'ALEMBERT, SARL - 27 ALLEE DES HIRONDELLES - 06250 - MOUGINS - France


LE PROJET D'ALEMBERT - 27 ALLEE DES HIRONDELLES - 06250 - MOUGINS - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; albums ; livres ; brochures ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.