DEPLEIL
Présentation de la marque DEPLEIL
Déposée le 6 juin 1975 par la Société Anonyme (SA) Le Progrès Scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DEPLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DEPLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DEPLEIL est expirée depuis le 6 juin 1985.
Le Progrès Scientifique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-464
Inscription - Transmission de propriété n°130398 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°100286 - Publication au BOPI